Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 20 septembre 2026

Contrat et Validation

1. Objet et Mentions Légales

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'accès et l'utilisation des solutions logicielles, maquettes et documentations techniques éditées par MAnd1, marque commerciale détenue et exploitée par l'entité légale DataB (Rue Coenraets 72, 1060 Saint-Gilles, Belgique, TVA : BE 0896755397).

2. Accès Anticipé & Programme Bêta (Early Birds)

Le programme d'accès anticipé "Early Birds" permet aux utilisateurs de tester des versions de développement de nos outils (notamment le Sovereign Data Engine et le Cognitive Engine). Ces outils sont fournis en l'état, à des fins d'évaluation uniquement.

3. Support et Contact Unique

Pour toute question relative aux présentes conditions de service ou pour un besoin d'assistance contractuelle, vous pouvez nous adresser un e-mail directement à notre boîte de réception dédiée : cgv@mand1.com.